Que vous soyez une entreprise internationale ou une multinationale, vous pouvez vous appuyer sur notre vaste expérience en matière de conseils sur les questions de fiscalité internationale et de mise en place de solutions visant à alléger votre charge fiscale à la fois aux États-Unis et à l’étranger. Nous jouissons d’une expérience reconnue dans le domaine de la structuration des acquisitions transfrontalières, des cessions, des restructurations et des joint-ventures, de l’exploitation (y compris au travers d’accords de licence) des droits de propriété intellectuelle avec des filiales et partenaires des entreprises américaines à l’étranger, ainsi que de la structuration et de la création de véhicules d’investissement privé offshore (y compris les fonds de capitaux privés et les fonds de couverture et leurs commandités, gestionnaires et conseillers). Nous prodiguons même des conseils au regard du prix de transfert, des capitaux privés, de tous les aspects inhérents à la création de fonds, y compris dans le domaine de la fiscalité des fonds, des intérêts passifs et des mesures incitatives pour les dirigeants.

Nous savons pertinemment que tous les types de fonds de placement, y compris les fonds de couverture, requièrent un accompagnement sur un large éventail de sujets, de la planification à la création du fonds, en passant par les activités menées. Cela est particulièrement vrai lorsqu’on aborde toutes les problématiques fiscales qui peuvent avoir des répercussions sur les fonds eux-mêmes, les commandités et les conseillers.

Que vous soyez un fonds d’envergure nationale ou un fonds offshore, une entité faisant appel à des structures de fonds parallèles, une structure maître-nourricier ou un montage de type fonds de fonds, nous puisons dans la grande expérience que nous avons acquise auprès d’investisseurs, de fonds de placement et de grandes institutions financières dans le cadre de considérations de nature commerciale, juridique et fiscale portant sur tous les types de produits financiers (contrats à terme de type forward et futures, swaps, contrats basés sur un montant nominal de référence, options, titres de créances sur capitaux propres et autres produits dérivés) pour le compte de votre société. Pour réduire les coûts associés à la création, la structuration et l’exploitation de fonds de placement, nous mettons un point d’honneur à travailler main dans la main avec nos collègues experts dans les domaines du droit des sociétés, des capitaux privés et de l’immobilier afin de nous assurer que nous avons identifié et résolu toutes les problématiques qui peuvent se présenter et avoir des répercussions sur votre activité.

Si votre entreprise a opté pour un traitement en tant que société de placement réglementée ou de fonds commun de placement, nous pouvons vous conseiller au regard des fusions imposables et exonérées d’impôts, des réorganisations associées et des acquisitions de portefeuilles détenus par d’autres sociétés de placement réglementées ou fonds communs de placement. Nous pouvons également vous aider à répondre aux exigences imposées aux fonds communs de placement afin d’obtenir un traitement en tant que société de placement réglementée aux fins de la fiscalité fédérale, y compris celles inhérentes à la distribution et aux diversifications. Nos avocats sont également prêts à intervenir sur les problématiques d’ordre fiscal en lien avec le recours à une société de placement réglementée, à des sociétés cotées en Bourse et autres entités étrangères et nationales, ainsi que les véhicules de placement pour une large gamme d’actifs.

Si vous évoluez dans le secteur de l’immobilier, vous savez bien que les transactions immobilières impliquent de nombreuses problématiques et conséquences sur le plan fiscal. Nous pouvons vous aider à structurer l’acquisition, le développement et la cession de vos biens immobiliers, y compris au regard des échanges et sanctions au titre de l’impôt différé relevant de la Section 1031, et conseillons régulièrement les acheteurs et les vendeurs dans le cadre des problématiques liées à l’impôt foncier et à la taxe sur le transfert associée aux cessions immobilières. Nous intervenons également pour le compte d’investisseurs (privés et institutionnels), des promoteurs et des agences gouvernementales aux fins de structurer, rédiger et négocier des contrats impliquant des partenariats, des joint-ventures et des sociétés à responsabilité limitée dans le cadre de projets à actif unique et de fonds immobiliers.

Nous sommes très souvent intervenus pour le compte de contribuables tout comme vous, d’entreprises figurant au classement Fortune 100, autres entreprises commerciales, de particuliers et d’organisations exonérées d’impôt (telles que les universités, les hôpitaux et les associations professionnelles), dans le cadre de différends avec l’IRS, les différents services fiscaux d’État et locaux, voire dans le cadre de questions fiscales de nature pénale. Nous pouvons défendre vos intérêts dans le cadre de contrôles fiscaux et de recours administratifs, ainsi que devant les tribunaux fédéraux et d’État, en première instance et en appel, y compris devant la Cour suprême des États-Unis.

Nous prodiguons des conseils d’ordre fiscal qui vous aideront à structurer vos opérations et transactions commerciales afin d’obtenir un résultat optimal en termes de fiscalité. Nous intervenons pour le compte de clients comme vous, des sociétés cotées en Bourse jusqu’à des fonds de capitaux privés et leurs sociétés de portefeuille, en passant par de petites start-up, dans le cadre de tous les types de transactions, quelle que soit leur envergure, et d’accords commerciaux. Cela couvre la création et la structuration du capital social, de partenariats et de sociétés à responsabilité limitée, les fusions, les acquisitions, les cessions, les réorganisations exonérées d’impôts, les scissions exonérées d’impôts, les joint-ventures et les rachats par effet de levier. Nous représentons également les bailleurs de fonds, les émetteurs et les investisseurs au regard des aspects fiscaux liés au financement des transactions, y compris dans le cadre d’émissions d’actions et de titres de créances publics et privés, de dettes hybrides, de baux, de contrats de location-acquisition et de baux synthétiques.

Vous savez qu’il est impératif, pour les particuliers fortunés, de préparer et de planifier les questions liées à la fiscalité personnelle, à chaque instant, afin d’éviter tout litige de nature fiscale. Nous pouvons vous offrir ce genre de services, si vous faites partie de cette catégorie de particuliers, quel que soit votre lieu de résidence dans le monde.

Nous intervenons pour le compte de clients comme vous, bailleurs de fonds, fabricants, investisseurs en fonds propres impliquant un avantage fiscal ou promoteurs impliqués de quelque manière que ce soit dans une transaction touchant au secteur des énergies renouvelables. Nous vous prodiguons des conseils au regard des crédits d’impôt liés aux secteurs de l’énergie et de la production manufacturière, ceux inhérents à la production et autres avantages fiscaux associés à de tels projets et vous faisons bénéficier de notre grande expérience au regard des techniques financières utilisées sur le marché des énergies renouvelables, y compris les transactions de partenariat de type FLIP, les baux et les baux inversés, et pouvons vous guider dans le domaine des crédits d’impôt pour le logement des personnes à faibles revenus, les crédits d’impôt liés à la réhabilitation et les crédits d’impôt pour la préservation des sites historiques. À cet égard, nous abordons régulièrement ces problématiques dans le cadre de publications ou d’interventions devant des associations professionnelles et des groupes sectoriels.