Présents dans l’industrie cinématographique depuis presque 100 ans, nous nous sommes imposés comme le leader du secteur pour les dossiers impliquant le cinéma et la télévision au cours des 25 dernières années. Notre cabinet compte plus de 50 avocats spécialisés dans les médias et le divertissement à travers le monde. Ces derniers interviennent auprès de clients comme vous afin de les guider sur tous les aspects liés au financement de projets et d’actifs, ainsi que la production et la distribution de films et de programmes télévisés.
Nous assistons des financiers, des studios de cinéma et de télévision, des maisons de production, des distributeurs, des agences commerciales, des sociétés de diffusion, des chaînes de télévision, des chaînes câblées, des plateformes OTT (over-the-top), des créateurs, des détenteurs et des agents d’artistes et autres contenus.
En ce sens, Reed Smith représente les intérêts des financiers et des emprunteurs dans le cadre d’opérations de financement, qu’il s’agisse de films indépendants à petit budget, de grosses productions cinématographiques ou de longs-métrages destinés à la télévision, impliquant des sommes pouvant atteindre 90 millions d’euros.
Nous intervenons pour différents types d’organismes financiers et conseillons régulièrement des banques, des apporteurs de capitaux et des bailleurs de fonds publics parmi les plus actifs dans le domaine du financement d’œuvres pour le cinéma et la télévision tels que CIT Group, City National Bank, One West Bank, East West Bank, EP Financial Solutions, Bank of Ireland, Royal Bank of Scotland, Comerica Bank, HSBC, Barclays Bank, Natixis Coficiné, Grosvenor Park, Endgame Entertainment, Footprint Films, CinemaNX, Future Film, Prescience Film Finance, Abu Dhabi Film Commission et le UK Film Council.
Bien que nous intervenions dans le cadre de transactions financières très variées, nous sommes particulièrement réputés pour les conseils que nous prodiguons aux bailleurs de fonds prioritaires dans le cadre de montages complexes liés au « déficit » de financement, de la mise en place de prêts sur crédits d’impôt dédiés à la production cinématographique et télévisée au Royaume-Uni et aux États-Unis et pour notre capacité à maîtriser les structures de financement internationales les plus pointues en matière de production et de distribution (y compris celles destinées au financement d’un projet individuel, au Slate Funding (catalogue de projets) et au Library Funding (monétisation des films de la cinémathèque), etc.).
Nous gérons un énorme volume de financements optimisés sur le plan fiscal pour bon nombre d’acteurs majeurs de l’industrie, y compris les prêteurs, les arrangeurs, les producteurs, les diffuseurs, les garants et les distributeurs de films.
Du côté de la production et de la distribution de films des transactions, figurent parmi nos clients de nombreux cinéastes récompensés par un Academy Award® et plusieurs créateurs de séries télévisées parmi les plus populaires et les plus emblématiques de l’histoire de la télévision. Nos avocats spécialisés dans les domaines de la production et de la distribution de films vous accompagneront lors de vos différents projets en la matière. Leur mission couvre les différentes étapes de vos projets, depuis la préparation et la négociation du développement à la gestion des droits, des contrats des artistes, de l’équipe et ceux inhérents au lieu de tournage, en passant par les conseils sur la structure de financement (notamment des conseils concernant les mesures fiscales incitatives qui existent) et la négociation des garanties d’achèvement, des accords entre les parties et des contrats de distribution et de licence sur l’ensemble des plateformes.
L’expérience que nous avons acquise dans le domaine de la distribution s’étend des représentations théâtrales à de la diffusion sur les nouvelles plateformes et inclut notamment le déploiement de systèmes de cinéma numérique dans différents pays. L’exploitation des droits liés aux émissions, au merchandising et à la publicité n’a également plus de secret pour nous. Nous sommes par exemple de fins négociateurs dans le cadre des transactions impliquant des sociétés de gestion des droits musicaux et autres droits d’auteur.