Nos avocats sont en mesure de rédiger quasiment tous les types d’accords opérationnels. Si vous êtes un acteur majeur des secteurs des produits pharmaceutiques, des biotechnologies et des dispositifs médicaux, nous pouvons négocier les différents contrats qui régissent vos activités au quotidien auprès des fournisseurs, des instituts de recherche, des entreprises spécialisées en études de marché, des sociétés de transport/logistique, des sous-traitants et des entreprises intervenant dans le domaine de l’utilisation et de l’analyse des données.

Nous savons comment réagir face aux problèmes que vous pouvez rencontrer lors de la mise en place de ce genre d’accords opérationnels, comme ceux ayant trait aux droits de propriété intellectuelle, à la conformité réglementaire, aux mesures incitatives et à la planification stratégique. Nous collaborerons étroitement avec vous afin de mettre en place des modèles exploitables et des « stratégies » afin de renforcer vos processus de négociation. Nos solides connaissances dans ce domaine permettent à nos avocats de rédiger des accords opérationnels, rapidement et efficacement, en faisant au besoin appel à des confrères intervenant dans d’autres domaines. Ainsi, ils peuvent résoudre les problèmes contractuels qui se présentent efficacement et de manière cohésive et ciblée. De plus, nous travaillons souvent de concert avec nos équipes Contentieux pour négocier des contrats qui serviront de mécanisme de résolution des litiges.

Si vous souhaitez, en tant que client du secteur des sciences de la vie ou des produits pharmaceutiques, céder ou acquérir des produits, vous pouvez compter sur nos avocats pour vous prodiguer des conseils exhaustifs. Notre présence sur ce segment de marché, alliée à notre expérience mondiale à la fois du droit des sociétés et des fusions et acquisitions, nous positionne de manière unique afin de vous conseiller de manière optimale lors d’opérations particulièrement complexes. Grâce à la connaissance que nous avons acquise de l’industrie, nous pouvons vous aider à identifier et à vous procurer les biens et services dont vous avez besoin mais aussi à optimiser la valeur des produits acquis ou cédés.

Lorsqu’il s’agit d’assister nos clients évoluant dans le secteur des sciences de la vie dans le cadre d’alliances stratégiques, de collaborations, de joint-ventures, de l’octroi de licences et autres accords de partenariat, la compréhension à la fois du secteur et de vos objectifs opérationnels et stratégiques dont jouit notre équipe lui permet de vous prodiguer des conseils réactifs, à forte valeur ajoutée, sur-mesure et adaptés à vos besoins. Notre solide connaissance sectorielle nous permet également d’élaborer des solutions novatrices à même de résoudre les problèmes auxquels vous êtes confronté avec la volonté de contribuer, à vos côtés, à la réalisation de ces transactions.

Le marché actuel du capital-investissement ne cesse d’évoluer. Vous devez donc pouvoir compter sur une équipe juridique qui perçoit toutes les nuances de ce secteur.

Qu’il s’agisse d’acquisition, de cession ou de restructuration, notre objectif est de mettre à votre disposition des avocats de confiance, expérimentés, qui maîtrisent parfaitement la terminologie juridique et qui sont au fait de toutes les tendances actuelles du marché du capital-investissement. Chez Reed Smith, nous prodiguons des conseils ciblés et pointus grâce à notre compréhension aboutie du secteur et des facteurs clés de votre activité.

Notre équipe intervient pour le compte de sociétés et d’institutions dans le cadre de la préparation et de la négociation de l’ensemble des phases liées à la mise en place de contrats d’essais cliniques à travers le monde dans tout un éventail de domaines thérapeutiques comme l’oncologie, la virologie, la cardiologie, l’ophtalmologie, la dermatologie et la psychiatrie. Nous sommes régulièrement invités à intervenir lors de conférences portant sur les essais cliniques car nous mettons un point d’honneur à rester au fait des dernières avancées dans le secteur.

Nos avocats ont une grande expérience pratique en matière d’essais cliniques et dans le cadre des problématiques inhérentes à la réglementation et aux politiques impliquant les essais cliniques, telles que les récentes controverses liées au remboursement des coûts récurrents engagés dans le cadre de ceux-ci.

Notre expérience inclue la rédaction, la révision et la négociation de contrats d’essais cliniques et nous travaillons régulièrement avec des experts en protocoles d’essai clinique afin de répondre au mieux à vos besoins. Pour ce qui est de la mise en œuvre de politiques, nous avons œuvré aux côtés d’agences gouvernementales à l’élaboration de politiques fédérales destinées à renforcer l’accès des patients aux essais cliniques et nous pouvons vous aider à rédiger des réponses dans le cadre de bon nombre d’initiatives réglementaires impliquant les essais cliniques.

Nos avocats rédigent de nombreux types de contrats de fabrication. Nous pouvons défendre vos intérêts, comme nous le faisons avec nos clients dans les secteurs des produits pharmaceutiques et des dispositifs médicaux, dans le cadre de la négociation des contrats définitifs régissant la conception et la fabrication à des fins cliniques et commerciales d’IPA, de médicaments et de composants de dispositifs médicaux ainsi que de produits finis auprès des fabricants ou des sociétés de conditionnement et d’étiquetage.

Nous vous faisons bénéficier de notre vaste expérience dans tout un éventail de domaines inhérents à la fabrication, y compris les contrats de travail à façon, la fourniture de produits biologiques, le développement industriel, les contrats de qualité, le financement ou la location d’équipements spécialisés et le transfert des technologies de fabrication.

Nos avocats interviennent sur tous les types de problèmes que votre entreprise peut rencontrer dans le cadre des contrats de publicité, de vente, de promotion, de marketing, de distribution, de gestion du cycle de vie du produit et de tous les autres contrats impliquant des produits pharmaceutiques et biologiques, des dispositifs médicaux, ainsi que des produits technologiques. Nous vous faisons bénéficier de toute notre expérience en matière de mesures d’exécution intentées par la FDA et la FTC.

Nous gardons un œil sur les évolutions réglementaires inhérentes aux lois et exigences en matière de promotion et de marketing, ainsi que sur les meilleures pratiques sectorielles, afin de vous aider à élaborer des campagnes marketing et publicitaires efficaces, tout en respectant les législations locales, d’État et fédérales en vigueur. Nous intervenons également régulièrement auprès des organismes de supervision, comme la Division nationale de la publicité (National Advertising Division) du Conseil des bureaux d’éthique commerciale (Council of Better Business Bureau).

En tant que cabinet représentant des sociétés leaders dans leur secteur, des fonds d’investissement, des conseils d’administration, des comités spéciaux, des conseillers financiers et autres parties prenantes dans le cadre d’opérations de fusion, d’acquisition et de cession, nous avons acquis des connaissances dont peu de cabinets peuvent se targuer. Notre équipe possède un savoir-faire et une expérience lui permettant de répondre à tous les besoins de nos clients.

Nos avocats spécialisés dans les marchés de capitaux conseillent nos clients dans le cadre de tout un éventail de levées de fonds, que ce soit à l’échelle nationale ou internationale. Présents dans les principaux centres financiers du monde, nous bénéficions d’un positionnement privilégié pour aider les sociétés de toutes les tailles dans de très nombreux secteurs. Nous avons à cœur d’aider les sociétés, qu’il s’agisse de grandes sociétés, de sociétés à fort potentiel de croissance ou d’entreprises intermédiaires, les assureurs, les agents de placement, les fiduciaires, les fonds de capital-risque et de capital-investissement, les family offices et autres investisseurs sur les marchés privés et publics ainsi que dans le cadre de transactions réalisées sur le marché des capitaux.

Les progrès permanents affichés par les secteurs des sciences de la vie et de la santé ont renforcé la nécessité de recourir à des partenariats et des financements en matière de R&D. Nous pouvons vous aider à mettre en place tous les types de contrats de R&D et à résoudre les problèmes qui les accompagnent, y compris la définition du mode de fonctionnement que vous devez adopter vis-à-vis des autres sociétés au regard de leurs actifs précommerciaux.

Pour faire face aux défis que rencontre une entreprise émergente, il est préférable de faire appel à des avocats qui comprennent les besoins à la fois juridiques et commerciaux des start-up innovantes à fort potentiel, que ce soit en matière de création, de financement, de développement ou de sortie.

Notre équipe Sociétés à fort potentiel et de Capital-Risque regroupe des avocats spécialisés en start-up, qui bénéficient d’une vaste expérience nationale et internationale, de la Californie jusqu’à New York en passant par Londres. Pour fournir l’expertise sur-mesure dont les sociétés à fort potentiel ont besoin, nous travaillons en étroite collaboration avec nos équipes pluridisciplinaires et nos collègues au sein de différents domaines clés : Sciences de la Vie et Santé, Industrie de la Finance, Médias et Divertissement et Propriété Intellectuelle, Technologies et Données.