Les institutions financières et commerciales qui interfacent avec les infrastructures de marché peuvent être confrontées à de nombreux risques qu’il convient d’évaluer et qui sont souvent liés aux questions de réglementation, de commerce, de crédit ou de données/confidentialité. Les infrastructures de marché et les prestataires de services financiers peuvent être, quant à eux, confrontés à des problèmes de réglementation et de conception lors du développement, de la mise à disposition et de l’extension de leurs services. Tout comme sur les autres marchés, après la crise financière de 2008-2009, ces entités ont fait l’objet d’une veille réglementaire plus rigoureuse, à l’échelle nationale et internationale. Cette attention réglementaire tend à devenir de plus en plus transfrontalière et requiert une réponse juridique conjointe et multijuridictionnelle. Nous faisons partie des cabinets qui sont en mesure de vous offrir cette assistance à chaque instant.
Les éléments d’infrastructure sur lesquels reposent les marchés financiers incluent les Bourses et les plateformes de négoce, les chambres et les agences de compensation, les dépositaires centraux de titres, les systèmes de paiement et de compensation, les structures de compression, de rapprochement et de traitement des transactions, les mécanismes de reporting et les référentiels centraux, les plateformes de transparence, les agences de reporting des prix et les gestionnaires de benchmarking, les fournisseurs de services logiciels, ainsi que les fournisseurs de données du marché. Ces derniers ont tous subi les assauts d’une vague de changements réglementaires qui tendent à modifier la manière dont nous percevons les marchés financiers, depuis la compensation obligatoire et les règles de reporting dans la sphère des produits dérivés OTC, jusqu’à la mise en place de nouveaux systèmes au regard des services de change et des services fournis par les chambres de compensation, en passant par la définition des limites de position et les exigences de reporting au regard des positions.
Notre équipe peut vous proposer des services réglementaires sophistiqués et avisés, que vous interveniez en qualité d’utilisateur ou de fournisseur au niveau de ces infrastructures de marché. Notre portefeuille de clients compte de nombreux fournisseurs d’infrastructure de marché, qui interviennent aussi bien pour les organismes boursiers, les chambres de compensation et les référentiels centraux que pour les institutions bancaires, les banques d’investissement, les négociants et les gestionnaires de portefeuilles qui font appel à leurs services. Ainsi, nous savons que nous pouvons répondre à vos attentes et à vos besoins.
